Section 1 : Poids.
Article R312-1
Le poids à vide d'un véhicule s'entend du poids du véhicule en ordre de marche comprenant le châssis avec les accumulateurs et le réservoir d'eau...
Section 1 : Pouvoirs généraux de police.
Article R411-1
Les règles relatives aux modalités d'application de l'article L. 411-1 concernant les routes à grande circulation sont...
Section 1 : Principes généraux
Article R223-1
Modifié par Décret n°2007-753 du 9 mai 2007 - art. 1 JORF 10 mai 2007
I. - Le permis de conduire est affecté d'un nombre maximal de douze...
Section 1 : Rétention et suspension administratives après constatation d'une infraction
Article R224-1
Modifié par Décret n°2003-642 du 11 juillet 2003 - art. 4 JORF 12 juillet 2003...
Section 1 : Rétention et suspension administratives après constatation d'une infraction.
Article R224-1
Modifié par Décret n°2003-642 du 11 juillet 2003 - art. 4 JORF 12 juillet 2003...
Section 1 : Transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules
Article R433-1
Modifié par Décret n°2011-368 du 4 avril 2011 - art. 14
I.-Le transport ou la...
Section 1 : Véhicules d'intérêt général prioritaires
Article R432-1
Les dispositions du présent livre relatives aux règles de circulation des véhicules ne sont pas...
Section 1 : Véhicules et matériels agricoles ou forestiers
Article R435-1
Modifié par Décret n°2010-774 du 8 juillet 2010 - art. 2
I.-La circulation des véhicules...
Section 1 : Vitesses maximales autorisées.
Article R413-1
Lorsqu'elles sont plus restrictives, les vitesses maximales édictées par l'autorité investie du pouvoir de police prévalent...
Section 2 : Agrément des contrôleurs, des installations et des réseaux
Article R323-6
Modifié par Décret n°2010-163 du 22 février 2010 - art. 2
I.-Les contrôles...
Section 2 : Apprentissage de la conduite.
Article R211-3
Modifié par DÉCRET n°2014-1295 du 31 octobre 2014 - art. 3
Pour apprendre à conduire un véhicule à moteur sur une voie...
Section 2 : Arrêt ou stationnement dangereux, gênant ou abusif.
Article R417-9
Modifié par Décret n°2003-293 du 31 mars 2003 - art. 2 JORF 1er avril 2003
Tout véhicule...
Section 2 : Commission départementale de la sécurité routière.
Article R411-10
Modifié par Décret n°2012-312 du 5 mars 2012 - art. 5
I. - La commission...
Section 2 : Dépassement
Article R414-4
Modifié par Décret n°2003-536 du 20 juin 2003 - art. 18 JORF 22 juin 2003
I. - Avant de dépasser, tout conducteur doit s'assurer qu'il peut...
