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school Formation — Mai 2016

- Poids lourd -
Centres de formation : l’agrément initial assoupli

Un arrêté du 21 mars 2016 allonge la durée de l’agrément initial pour le transport routier de voyageurs à 1 an.


L’arrêté du 21 mars 2016, paru au Journal Officiel le 30 mars, est venu assouplir l’agrément initial pour les centres de formation professionnelle (CFP) débutant l’enseignement du transport routier de voyageurs. Cet agrément voit sa durée de validité passer de 6 mois à 1 an, durant laquelle le CFP a obligation de dispenser au minimum une session de formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et 6 sessions de formation continue obligatoire (FCO) ou de formation « passerelle ». Quant aux centres désireux de ne proposer que la FCO, le nombre minimum de sessions à tenir est fixé à 8, chacune devant accueillir a minima 8 stagiaires pour être valable.
Par ailleurs, l’obtention de l’agrément pour la formation de conducteurs au transport routier de voyageurs est également simplifiée pour les centres de formation titulaires depuis au moins 2 ans d’une autorisation concernant le transport routier de marchandises. Dans ce cas, le nombre minimum de sessions de FCO ou de formation « passerelle » à respecter durant l’agrément initial est ramené à 2 (3 pour les centres dispensant uniquement la FCO).

Ne pas brader la qualité
Pour Loïc Turpeau, président de l’Agence nationale pour la promotion de l’éducation routière (Anper), ce choix de simplification « permettra sans doute à davantage de centres de passer le cap de l’agrément initial, ce qui augmentera certainement la concurrence ». Néanmoins, derrière cet aspect positif, il met en garde contre les dérives que cela peut occasionner et rappelle qu’il « ne faut pas regarder uniquement le nombre de sessions effectuées » et songer à contrôler également la qualité de ces enseignements.
B. V.


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