Constat : les concentrations en particules fines et en oxyde d’azote (NOx) dépassent régulièrement les normes réglementaires, atteignant en certains points plus de deux fois les valeurs limites.
LES ZAPA À LA RESCOUSSE
Pour enrayer cette situation alarmante, le ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement compte expérimenter fin 2011 les Zones d’action prioritaires pour l’air (Zapa), prévues par le Grenelle 2 de l’Environnement. Il s’agit de « permettre de renforcer la lutte contre la pollution atmosphérique. La pollution de l’air diminue l’espérance de vie de 9 mois pour chaque Français et l’exposition aux particules fines causerait 40 000 décès chaque année », a expliqué la ministre de l’Écologie Nathalie Kosciusko-Morizet. Dans ces zones, l’accès aux véhicules polluants sera limité, voire interdit. Les véhicules dits polluants sont définis selon une nomenclature proposée par le ministère de l’Écologie et basée sur le degré d’émissions de particules fines. Devraient ainsi être interdits d’accès aux Zapa les voitures et utilitaires mis en circulation avant le 30 septembre 1997, les deux-roues d’avant le 30 juin 2004, les poids lourds et bus d’avant le 1er octobre 2001. Soit environ 25 % du parc automobile, 40 % du parce des deux-roues et près de 50 % de celui des poids lourds et autocars.
EXPÉRIMENTATION DANS 6 VILLES
L’Ademe (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) a sélectionné les 6 premières villes ou communautés d’agglomérations qui vont expérimenter fin 2011 le dispositif des Zapa : Aix-en-Provence, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Paris, Saint-Denis. Nice et Bordeaux pourraient les rejoindre d’ici peu. D’autres zones devraient voir le jour par la suite dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Sur le terrain, les directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) devront coordonner les dispositifs Zapa. Pour sa part, l’Ademe lancera en 2012 un appel à projets de recherche sur les Zapa afin d’élaborer des méthodologies permettant de mesurer l’impact réel de la mise en œuvre des Zapa sur la qualité de l’air. Il conviendra aussi d’étudier les modalités d’identification des véhicules autorisés à circuler dans les Zapa (vignettes ou vidéosurveillance par exemple…), l’évaluation des reports de trafic et leurs conséquences en dehors des Zapa, etc.
C. S.
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