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ecology Écologie — Février 2006

-Environnement-
Le gouvernement incite à rouler en véhicules propres


A l’instar des appareils ménagers, les véhicules comporteront désormais une étiquette de couleur les classant dans l’une des sept catégories en fonction de leur taux d’émission de CO2. Par ailleurs, les véhicules polluants seront taxés alors que des crédits d’impôts sont accordés aux acheteurs de voitures propres.

L’arrêté du 10 novembre 2005 oblige les constructeurs à mettre en place avant le 16 mai prochain un système d’étiquetage indiquant pour chaque véhicule le taux d’émission de CO2. La classification comporte sept couleurs distinctes, chacune associée à une lettre :
A (vert foncé) : émissions de CO2 inférieures ou égale à 100 g/km, B (vert moyen) : entre 101 et 120 g/km, C (vert clair) : entre 121 et 140 g/km, D (jaune) : entre 141 et 160 g/km, E (jaune orangé) : entre 161 et 200 g/km, F (orange) : entre 201 et 250 g/km et G (rouge) : supérieur à 250 g/km.
Renault a été le premier constructeur français à réagir, puisque la marque au Losange a affirmé dans un communiqué avoir déployé dès le 1er janvier 2006 « le dispositif d’étiquetage CO2 dans l’ensemble de ses points de vente en France ».

UNE TAXE AUX VÉHICULES POLLUANTS
Il est vrai que cette information a désormais toute son importance pour les acheteurs puisque les véhicules les plus polluants sont taxés à l’achat depuis le début de l’année 2006. Ainsi, pour un véhicule rejetant entre 201 et 250 grammes de CO2 par km, il faudra débourser 2 euros par gramme. Au-dessus de 250 g/km, le gramme de CO2 sera taxé 4 euros. La note peut alors se révéler salée et inciter certains acheteurs à réorienter leur choix sur des véhicules non taxés et donc moins polluants. Le taux d’émission de CO2 servira également à établir le montant de la taxe sur les véhicules d’entreprise (exit le système basé sur le nombre de chevaux fiscaux).

CRÉDITS D’IMPÔTS POUR LES VOITURES PROPRES
Si le gouvernement français a décidé de taxer les véhicules polluants, des crédits d’impôts sont également proposés pour inciter à rouler écolo. Depuis le 1er janvier 2006, 2000 euros peuvent être défalqués sur la feuille d’impôt pour tout achat d’un véhicule émettant moins de 140 g de CO2/km. Cette réduction d’impôt peut même aller jusqu’à 3000 euros pour l’achat d’un véhicule propre émettant moins de 140 g de CO2/km et entraînant la destruction de l’ancien véhicule.

S. A.



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