Les bateaux, dans le cadre d’une auto-école, doivent faire l’objet d’un contrat d’assurance spécifique. Celui-ci doit inclure les contraintes de navigation et assurer la protection du propriétaire et du naviguant.
Le contrat d’assurance bateau n’est pas le même que pour les véhicules terrestres à moteur. Il faut bien veiller à la protection des personnes, notamment des élèves qui sont souvent plusieurs sur le bateau lors d’une leçon, ainsi que de votre matériel.
Assurance de l’élève
Comme pour tous les véhicules auto-école, l’élève en permis bateau est considéré comme un tiers. En cas d’accident, même s’il le provoque, il ne peut être tenu pour responsable, étant sous la responsabilité d’un moniteur. Il faut également bien veiller à la notion de groupe, puisque les élèves accompagnant et non naviguant doivent également être assurés. En termes d’options, il est possible de mieux indemniser les élèves en leur proposant notamment une garantie frais de recherche en mer (dans le cadre d’un permis hauturier). Votre responsabilité civile est également adaptée si vous heurtez un autre bateau, une installation portuaire ou que vous blessez quelqu’un.
Vol partiel de matériel
La particularité d’un bateau est qu’il reste stationner au port et qu’il peut faire l’objet de vols partiels. Ainsi tout le matériel mobile (chaînes, amarres, gréement, voiles ou encore matériel de sauvetage) peut potentiellement être dérobé sur votre bateau. Il vous est possible d’assurer ce matériel, ce qui est souvent possible de manière optionnelle. À vous, comme toujours, d’évaluer le risque et de voir si c’est nécessaire ou non. Pour du matériel plus coûteux comme des jet-skis, ils ne sont souvent pas pris en compte dans le contrat de base. Là encore, il peut être intéressant de les assurer séparément. Dans tous les cas, n’hésitez pas à poser les bonnes questions à votre assureur, afin de savoir si tous les éléments de votre activité bateau ont été pris en compte.
Frais de retirement
Autre risque supplémentaire dans le cadre d’un permis bateau : si celui-ci coule, vous pouvez être tenu de faire enlever l’épave, si elle entrave la navigation maritime. Vous devrez alors payer ce qu’on appelle des frais de retirement. Ceux-ci peuvent être couverts dans le cadre d’une assurance bateau, mais seulement en option. Une fois de plus, c’est à vous de voir si le jeu en vaut la chandelle.
L. L.
