L’enseignement de la conduite en deux-roues a des particularités auxquelles il convient d’être très vigilant. C’est pourquoi les assureurs ont développé des produits spécifiques ces dernières années. L’enjeu : mieux protéger les élèves en cas d’accident.
Comme en voiture, l’élève motard est bien sûr sous la responsabilité du moniteur. Mais celui-ci a moins de prise sur son élève, pour la simple et bonne raison qu’il n’est pas dans le véhicule à ses côtés. La responsabilité du moniteur est d’autant plus engagée si l’élève est mineur (dans le cadre des formations BSR surtout). Même lorsqu’il est majeur, l’élève motard est considéré comme un tiers. Le moniteur assure sa sécurité, et l’auto-école s’engage clairement à le faire conduire dans des conditions qui soient en rapport avec son niveau d’apprenti. Didier Monfort, responsable assurances auto-écoles chez Filhet-Allard, cite quelques exemples.
« Le moniteur doit veiller à ne pas faire prendre un virage trop difficile à un élève, et faire attention à ce que la surface de la route soit lisse, sans gravier. Car dans tous les cas d’accident corporel d’un élève à moto, on peut arriver à dégager une responsabilité de l’auto-école », souligne-t-il. Des situations qui peuvent même devenir dramatiques. « J’ai eu le cas d’une auto-école dont l’élève motard est mort lors d’un orage, poursuit Didier Monfort. Un arbre lui est tombé dessus. L’auto-école n’aurait pas dû faire prendre la route au convoi. Sa responsabilité professionnelle était clairement engagée. »
Les cas où l’élève peut être mis en cause
Il y a cependant des situations dans lesquelles le comportement de l’élève peut être mis en cause, et l’auto-école se retourner contre lui. Notamment en cas de désobéissance flagrante et volontaire de l’élève motard, c’est-à-dire s’il échappe à la surveillance de son moniteur en prenant un autre itinéraire que celui convenu au départ. Cela peut alors être assimilé à un vol de véhicule ! Et donc l’assurance de l’auto-école n’est pas tenue d’indemniser les dommages corporels de l’élève, qui devra répondre de son comportement face à l’établissement. Cependant, il faut pouvoir apporter des preuves de ce comportement dangereux (notamment des témoignages d’autres élèves du convoi).
Compte-tenu des risques que nous avons évoqués, il peut être intéressant de proposer à l’élève une individuelle accident spécifique à la moto. L’élève, par l’intermédiaire de l’auto-école, souscrit et paye une assurance qui lui est personnelle. Cela lui permet d’être mieux indemnisé en cas d’hospitalisation, avec des indemnités journalières pour compenser la perte de salaire.
L. L.
