Bonjour, des enseignants de l’an conduite me soutiennent qu’ils ont le droit de conduire le véhicule de la l’auto depuis le poste du moniteur, sans élève conducteur derrière le volant. Je leur ai cité tous les textes à ma connaissance prouvant que tout véhicule doit avoir un conducteur, qu’il est considéré comme tel lorsqu’il est au poste de conduite car il a toutes les commandes‘ à disposition et pas seulement celles confiées aux doubles commandes etc. Pourriez vous me donner votre avis appuyé des textes règlementaires ? Merci beaucoup

Bonjour,

Même si en vertu d'un arrêt de la Cour de Cassation du 29/06/2000, l'enseignant est considéré comme conducteur aux yeux de la loi, il ne bénéficie de cette prérogative qu'en présence d'un élève conducteur au poste de conduite.

L'article R.412-6 paragraphe I. du code de la route nous rappelle que le conducteur doit adopter un comportement prudent (circuler inutilement coté enseignant, en l'absence d'élève conducteur, ne parait pas être d'une prudence optimale).
Ce même article, dans le second paragraphe, nous explique que le conducteur doit pouvoir exécuter sans délais toutes les manœuvres qui lui incombent (la vitesse d’exécution, sur le volant en cas d'urgence notamment, est indéniablement ralentie depuis le coté moniteur).

En conclusion, la logique de prudence et d'exemplarité d'un enseignant est de circuler au poste de conduite prévu à cet effet en l'absence d'un apprenant conducteur.