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menu_book Code de la route — Novembre 2006

-Histoire-
Si le Code de la route m’était conté…


À quand remonte l’origine du Code de la route, la création des premières polices de la circulation ou encore l’installation du premier feu rouge ? Pourquoi roule-t-on à droite et non pas à gauche comme les Anglais ? Enquête à travers les âges.

On serait bien tenté de penser que les règles de circulation ont toujours existé, ne serait-ce que pour faire cohabiter sur un même espace des véhicules à traction animale et des piétons. C’est d’ailleurs ce qu’inspire la découverte de passages pour piétons dans les vestiges de l’antique ville de Pompéi.
Au fil du temps, les échanges marchands se développent et les conditions de circulation par voies terrestres deviennent parfois bien difficiles. Il semble indispensable de mettre en place quelques règles pour éviter que l’anarchie ne règne sur les voies publiques. En 1564, Charles IX parcourt le royaume. Le roi légifère alors sur divers sujets dans les villes visitées. Ainsi à Lyon, il édicte une ordonnance royale dans laquelle sont listées quelques règles sanitaires élémentaires pour veiller à une bonne circulation dans la ville : il est, par exemple, interdit de vider le fumier sur la chaussée ou d’élever des animaux dans la rue. De même que le roi organise la circulation des animaux de traits dans Lyon.

LES PRÉMICES D’UNE POLICE DE LA ROUTE…
Quelques décennies plus tard, le bon roi Henri IV va plus loin dans ses propos en émettant l’idée d’une police de la route. Le 16 décembre 1607, il jette les bases d’une circulation organisées : « Nous voulons et il nous plaît que lorsque les rues et chemins seront encombrés ou incommodés, notre grand Voyer ou ses commis enjoignent aux particuliers de faire ôter lesdits empêchements ».
Il faut dire qu’à l’époque, circuler en ville n’était pas de tout repos, comme l’évoque l’homme de lettres, Boileau, dans « Les Embarras de Paris » :
[…] Là, sur une charrette, une poutre branlante
Vient menaçant de loin la foule qu’elle augmente ;
Six chevaux attelés à ce fardeau pesant
Ont peine à l’émouvoir sur le pavé glissant.
D’un carrosse en tournant il accroche une roue,
Et du choc le renverse en un grand tas de boue :
Quand un autre à l’instant s’efforçant de passer,
Dans le même embarras se vient embarrasser.
Vingt carrosses bientôt arrivant à la file
Y sont en moins de rien suivis de plus de mille ;
Et, de surcroît de maux, un sort malencontreux
Conduit en cet endroit un grand troupeau de bœufs ;
Chacun prétend passer ; l’un mugit, l’autre jure.
Des mulets en sonnant augmentent le murmure.
Aussitôt cent chevaux dans la foule appelés
De l’embarras qui croît ferment les défilés,
Et partout les passants, enchaînant les brigades, […].

Certes, la maréchaussée est créée dès 1536, mais il faut attendre 1667 pour que la fonction de lieutenant de police existe à Paris. Le lieutenant de police à pour rôle d’ « assurer le repos du public et des particuliers » et de « purger la ville de ce qui peut causer des désordres »…

LES PREMIÈRES PLAQUES D’IMMATRICULATION
Déjà à l’époque, pour échapper aux sanctions, des petits futés tentaient de se faire passer pour d’autres. C’est pourquoi, un arrêté du Conseil du Roi du 17 décembre 1737 impose « une marque spéciale, apposée de façon indélébile par les pouvoirs publics, sur chaque carrosse ». L’ancêtre de la plaque minéralogique en quelque sorte ! Puis, face à l’augmentation du nombre de carrosses roulant dans les rues, il fallut bien vite définir un ordre de priorité. Et les allures étant différentes, se posait déjà le problème de la vitesse… Du temps de la traction animale, on ne distinguait que le « pas » pour les véhicules transportant des marchandises et le « trot » pour les voitures véhiculant des personnes, des denrées périssables ou des fonds publics.

SERREZ À DROITE…
Entre ceux qui pouvaient aller vite -tout est relatif-, et ceux qui devaient transporter des marchandises moins rapidement, ce n’était pas toujours l’entente cordiale. Loin de là. Un texte du Conseil exécutif provisoire constate en 1793 : « Différents charretiers, rouliers et autres conducteurs de voitures, égarés par les fausses idées qu’ils se font des droits de l’homme, prenant la licence et l’abus de liberté pour la liberté même, se croient maîtres de disposer des chemins à leur gré, refusent de céder le passage, notamment aux courriers, aux voitures de la poste, aux diligences et autres voitures de messageries, portent même l’audace jusqu’à se permettre des injures, des menaces, des violences et des voles de fait […] ». Bref, il est grand temps d’instaurer quelques règles de base. C’est chose faite le 30 mai 1793 lorsqu’une proclamation du Conseil exécutif provisoire énonce : « Les charretiers, rouliers et autres conducteurs de voitures, qui fréquentent les grands chemins tiendront invariablement leur droite, sans se détourner, ni dévier, à moins qu’ils n’y soient forcés par quelques obstacles ; de manière que leurs voitures et celles venant du côté opposé, qui tiendront aussi leur droite, passent respectivement, lorsqu’elles se rencontreront, à la gauche les unes des autres ».
Pourquoi avoir choisi, en France, de circuler à droite, alors que dès 1756, la circulation à gauche étant déjà imposée sur le pont de Londres ? Plusieurs hypothèses sont avancées, sans avoir vraiment de certitudes à ce sujet. Au Moyen-Âge, les chevaliers, majoritairement droitiers, devaient pouvoir parer une agression et se saisir rapidement de leur épée située à droite, en cas d’attaque. C’est pourquoi, ils circulaient à gauche. Mais au XVIIe siècle, les chariots tirés par plusieurs chevaux, étaient conduits par des personnes placées sur le côté gauche du chariot. Ils circulaient donc à droite. D’autres évoquent les révolutionnaires qui auraient souhaité se démarquer de l’Ancien Régime ou encore Napoléon 1er qui aurait ainsi marqué de son autorité les pays de l’Empire. Enfin, une ultime version rassemble les chevaliers et Napoléon : ainsi, les chevaliers avaient pour habitude d’arpenter les chemins à gauche pour mieux attaquer à droite, où ils tenaient leur épée. Lors des batailles rangées, les assaillants attaquaient toujours la troupe par le flanc gauche. Pour surprendre l’adversaire, Napoléon 1er aurait décidé, en fin stratège, d’attaquer par le flanc droit. Certains historiens se demandent même si c’est parce que la perfide Albion n’a jamais été conquise par Bonaparte que les Anglais continuent de rouler à gauche…

LA LOI SUR LA POLICE DU ROULAGE
Plus sérieusement, la loi du 30 mai 1851 constitue le socle du Code de la route actuel. Cette loi crée notamment une police du roulage et des messageries publiques chargée d’assurer « la conservation des chemins ». À l’époque, le principal souci était la protection des chaussées qui se creusaient d’ornières. Aussi, la taille des moyeux, la forme des bandes des roues, la forme des clous de bandes et le nombre maximum de chevaux étaient clairement établis par la loi. Les règles de circulation étaient, quant à elles fixées, par un décret de 1852 qui prévoyait que « le voiturier ou conducteur doit se tenir constamment à portée de ses chevaux ou bêtes de trait et en position de les guider ».
Ne s’appliquant qu’à la campagne, la loi du 30 mai 1851 marque cependant la fin d’une époque. En effet, sous Napoléon III (1852-1870), la France développe considérablement son réseau de chemin de fer, passant ainsi de 3 500 kilomètres de voies à 18 000 en vingt ans. Parallèlement, les campagnes françaises se vident – il y a trois fois plus d’habitants en ville en 1910 qu’en 1850-. L’état des routes se dégrade alors que le nombre de véhicules à moteur ne cesse d’augmenter. On ne sait d’ailleurs comment appeler exactement ces engins nauséabonds : « locomotives routières », « trains automobiles » ou encore « voitures de luxe » ? Quant à leur conducteur, s’agit-il de « sportsmen » ou de « chauffeurs » ?

LE PREMIER PERMIS DE CONDUIRE
Le créatif préfet parisien, Louis Lépine, décide de remettre un peu d’ordre dans tout ce tohu-bohu. Le 14 août 1893, une ordonnance règlement désormais la circulation des véhicules à moteur mécanique autres que ceux sui servent à l’exploitation des voies ferrées concédées. Autre petite révolution : l’article 18 dispose que « nul ne pourra conduire un véhicule à moteur mécanique s’il n’est pas porteur d’un certificat de capacité délivré par Monsieur le préfet de police ». En d’autres termes, le permis de conduire était né. Le même préfet crée les brigades cyclistes pour accroître l’efficacité de la police parisienne.
Six ans plus tard, la majeure partie des trente-cinq articles du décret présidentiel du 10 mars 1899 s’emploie laborieusement à définir ce que doivent être une automobile digne de ce nom et les devoirs de son conducteur : « Les réservoirs, tuyaux et pièces quelconques destinés à des produits explosifs ou inflammables seront construits et ne doivent laisser échapper ni tomber aucune matière pouvant causer une explosion ou un incendie. Elle devra disposer de deux système de freins indépendants ». Et gare au conducteur qui s’aviserait de ne pas respecter les premières limitations de vitesse : 30 km/h à la campagne et 20 km/h en agglomération. Deux contraventions dans l’année et le préfet peut lui retirer le certificat de capacité… qui à dit que la réglementation actuelle était abusivement sévère ?

LE PREMIER FEU ROUGE À GAZ
Avec le développement de l’automobile, désormais tout s’accélère. Alors que les Anglais avaient implanté à Londres le premier feu rouge et vert (à gaz) dès 1868, dont le maniement incombait à un policeman –celui-ci décèdera lors de son allumage au bout d’un an de mise en service-, il faut attendre le 5 mai 1923 pour que l’on voit apparaître le premier feu parisien dans les rues de la capitale, soit cinq mois après le décret du 31 décembre 1922 qui rassemble plusieurs articles plus précis qu’auparavant(1)., portant notamment sur la vitesse, le stationnement, le dépassement, l’éclairage du véhicule, etc. Enfin, une série de modifications en 1937, 1939, 1951 et 1957 aboutiront à l’Ordonnance du 15 décembre 1958, dont on peut dire qu’elle est le fondement du Code de la route actuel.

Jean-Claude Huant

(1)    http ://olijuseb.free.fr/code.htm


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• En 1895, on compte 300 privilégiés à être propriétaires d’une automobile. En 1913, le nombre de véhicules motorisés est passé à 48 000. Enfin, en 2005, le parc automobile de voitures particulières était de 31 millions.
• En 1907, on déplorait 223 morts dans la circulation, dont 55 imputables aux automobilistes. En 1999, 93 sont décédées dans la capitale suite à un accident de la route.
• En 2005, la France est passée sous la barre des 5 000 morts. Une réalité dramatique pour les familles de ces victimes de la route, mais une victoire lorsque l’on sait qu’en 1972, on avait atteint le triste record de 16 617 tués sur les routes de France.
• Les premières auto-écoles ont fait leur apparition en 1917. À l’époque, les candidats apprenaient à reconnaître les quinze panneaux de signalisation et à respecter la règle de la prior

ité à droite.



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