Les mesures gouvernementales pour inciter à acheter un véhicule propre vont diminuer en 2010.Si le dispositif du bonus/malus, mis en place pour les véhicules neufs début 2008, a permis de booster la vente des petits modèles émettant peu de CO
2, il s’est également traduit par un déséquilibre budgétaire marqué, puisque les bonus ont été largement plus nombreux que les malus, ce qui s’est avéré coûteux pour les finances de l’État, un coût estimé à 600 millions d’euros. Au premier semestre 2009, 54 %, soit plus de la moitié des véhicules neufs immatriculés, ont ainsi bénéficié d’un bonus. Le gouvernement a donc décidé de procéder à un aménagement du système, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2010.
Tout d’abord, les seuils d’éligibilité au bonus sont abaissés de 5 g. Ainsi, par exemple, le malus débutera dès 155 g/km de CO2, contre 160 actuellement. Un nouvel abaissement de 5 g, initialement prévu le 1er janvier 2012, sera par ailleurs avancé au 1er janvier 2011. Le rééquilibrage se traduira également par l’abaissement du montant du bonus, qui passera en 2010 de 700 à 500 euros pour les véhicules émettant entre 96 et 115 g de CO2/km et de 200 à 100 euros pour les véhicules émettant de 116 à 125 g/km.
LA PRIME À LA CASSE PROLONGÉE MAIS RÉDUITEQuant à la prime à la casse, qui a également permis au marché automobile de ne pas sombrer dans la crise – le Comité des constructeurs français d’automobile (CCFA) indiquait qu’à la mi-2009 20 % des ventes de véhicules neufs étaient dues à cette prime –, elle va être prolongée mais en étant progressivement réduite. Elle va en effet être abaissée de 1 000 à 700 euros le 1er janvier 2010 puis elle passera à 500 euros le 1er juillet 2010. Rappelons que cette prime, mise en place en décembre 2008, est attribuée pour l’achat d’un véhicule neuf émettant moins de 160 g de CO
2 par km, en échange de la destruction d’un véhicule de plus de 10 ans. Une mesure qui a priori touche ainsi peu les taxis, du moins pour leur véhicule professionnel…
C. S.
